Taux dans le sang URGENT!

[ghost]

iop!!!

Une info que je n'ai pas trouvé ici est qui pourrait être utile, si quelqu'un peux me répondre?

Un de mes employé vient de me faire passer une convocation au tribunal, ce con ne me l'apporte qu'aujourdhui pour demain:smoke:.

Il s'est fait topé sur la route avec des prods dans le sang:
-2.3ng/ml de THC COOH
-41ng/ml de PHOLCODINE (opiacé)
-472ng/ml de Benzoylecgonine
-63ng/ml Ecgonine methylester (cocaïne)

Ma question:
Peut il au moins se défendre en disant qu'il a pris ça la veille ou l'avant veille en expliquant qu'il ne savait pas qu'il conduisait sous stupéfiant?
Des doses faibles sont elles défendables?
Ya til des choses qu'il puisse faire pour en prendre le moins possible dans la gueule?

Il n'a pas demandé d'avocat et a fait une reconnaissance préalable de culpabilité.


Il est un peu tard mais comme il passe demain matin, si vous avez un tuyau, ce serait sympa de m'en informer rapidement. Il est un excellent employé, ma structure est très petite et il me serait très préjudiciable de devoir m'en passer.

Merci d'avance.

 

[Abédo]

Pour le taux de métabolite THC il me semble que le seuil est vraiment faible, donc même en disant qu'il a pris ça la veille ou l'avant veille, pas sur que ça soit utile et que ça serve d'excuse.
Le reste je peux pas dire...

Un tuyau que je trouve intéressant et qui est relativement peu connu : Richard DAUDANNE: L'usage du cannabis est légal en France... ou presque !
On pourrait le voir comme une faille, en tout cas ça permet d'annuler toutes les poursuites.
Cependant, je suis pas sur qu'au niveau de la conduite sous stupéfiant ça puisse servir à quelque chose ! Enfin, au niveau du permis, amende, etc.

 

[Lotre]

Le mec il s'appelle Daudanne alors ça doit être valable pour la route...

Plus sérieusement, s'il passe en reconnaissance préalable de culpabilité, ça veut dire qu'il va devoir négocier sa peine avec un substitut du procureur.

Donc je sais pas à quel point ils vont vouloir le charger au début, mais en donnant de bons arguments il peut s'en tirer peut-être, au mieux, avec juste les 6 points en moins prévus pour la conduite sous stups et un stage ou un truc comme ça. Si son casier est vide il faut insister sur le caractère exceptionnel du délit, et sur le besoin de conserver le permis pour sa situation professionnelle. S'il a déjà 6 points ou moins c'est mort pour son permis je pense.

Edit: après relecture de ton post je pense qu'il ne passe pas en "comparution avec reconnaissance préalable de culpabilité", car un avocat y est obligatoire il me semble. Ce sera plutôt un procès classique devant un juge.

 

[Kepz]

Super le lien Abédo merci

 

[pums]

Peut il au moins se défendre en disant qu'il a pris ça la veille ou l'avant veille en expliquant qu'il ne savait pas qu'il conduisait sous stupéfiant?

non ça marche pas

Des doses faibles sont elles défendables?

non plus, j'ai entendu dire (à vérifier) qu'un mec a évité le tribunal sur des doses de THC très très faible avec comme argument conso passive mais là en l'occurence c'est pas le cas

Ya til des choses qu'il puisse faire pour en prendre le moins possible dans la gueule?

prendre en avocat, qui reprend le dossier et qui cherche les vices de procédure, passer un stage de sensibilisation et amener un certificat le jour du procès mais dans les 2 cas si cela n'a pas été fait ... trop tard pour demain...:?

bon en gros il a fait le con et aurait du prendre un avocat pour prendre une suspension un peu moins longue, amende un peu moins lourde et éviter le surcis. La sans avocat je sais pas :Oo: pas forcément facile de se défendre tout seul dans un tribunal : je luis souhaite tout mon courage

 

[ghost]

Mouaip, merci quand même, mais ça a l'air mal barré cette histoire.

Surtout qu'il est en attente de procès pour détention de cannabis ( une dizaine de pieds séchant dans son armoire trouvé lors d'une perqui qui concernait son fangin).
Il est aussi en attente de suspension de permis pour un contrôle technique et défaut d'assurance assurance.

Heureusement qu'il a terminé son surcis et mise à l'épreuve pour une histoire de braquage.


Putain, quand je vois le mal que j'ai à trouver des employés volontaires courageux et qui réfléchissent au boulot, le seul que je trouve ne fait que des conneries dans le privé.....

Chuis un peu deg, j’espère que ce sera pas la cabane, si je dois aller le chercher chez lui pour bosser ça me saoulera, mais ce serait un moindre mal.